CONDITIONS GENERALES DE VENTE – CGV
JUIN 2008
CHAMP D'APPLICATION
Les présentes conditions générales définissent les termes et conditions régissant toutes les ventes conclues sur le site Internet www.pachamarket.fr et toutes les relations entre PACHAMARKET SARL dont le siège est situé au 49-51 rue de Ponthieu 75008 Paris, immatriculée au R.C.S de Paris sous le numéro 503 833 691 R.C.S
Pachamarket exploite un site Internet accessible à l'adresse suivante http://www.pachamarket.fr aux clients résidant dans les zones desservies. Pour savoir s'il appartient à l'une de ces zones, le client est invité à saisir son code postal dans la rubrique « Planning de livraison »
Les présentes Conditions Générales sont consultables à tout moment sur le site Internet de Pachamarket à l´adresse http://www.pachamarket.fr
Toute utilisation d´un des Services Pachamarket est subordonnée au respect des présentes Conditions Générales Pachamarket. En cliquant sur le bouton intitulé "J'accepte les Conditions Générales Pachamarket" du formulaire de souscription en ligne, le Client reconnaît avoir lu et accepter l'intégralité des présentes Conditions Générales. Toute utilisation des Services vaut acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales Pachamarket.
Pachamarket se réserve le droit d'adapter ou de modifier les présentes conditions à tout moment et invite le Client à se reporter aux conditions générales de vente avant chaque commande.
INSCRIPTION
Afin de pouvoir bénéficier du service de Pachamarket, le client doit au préalable acheter son chariot (le terme chariot désigne, un montant total d'achats de produits auquel Pachamarket applique une réduction) et s'inscrire en remplissant un formulaire disponible sur le Site Pachamarket.
Lors de la première commande de chariots, pour personnaliser l'environnement de chaque client, un identifiant (l'adresse email du Client) est attribué au Client et un mot de passe doit être choisi et saisi par le Client.
En cas de perte de son mot de passe, le Client peut en cliquant sur le lien "Mot de passe oublié" recevoir automatiquement par courriel son mot de passe. Ce mot de passe ne sert en aucun cas à effectuer un quelconque paiement.
Le client est le responsable entier et exclusif de son identifiant et de son mot de passe. Il supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toute utilisation par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu'il ne démontre que la connaissance de son identifiant et de son mot de passe résulte d'une faute de Pachamarket.
Pachamarket respecte la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, notamment sur la collecte de données personnelles telle que stipulée à l'article 12.
Le Service est accessible 24h sur 24, sous réserves de problèmes de connexion Internet indépendants de Pachamarket.
Pachamarket se réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre de manière temporaire tout ou partie du Service pour des raisons techniques ou autres et ce sans avoir à en informer préalablement le Client. Celui-ci ne peut engager la responsabilité de Pachamarket à raison des modifications et interruptions effectuées.
COMMANDE
Le Client choisit parmi l'ensemble des Produits proposés à la vente celui ou ceux qu'il souhaite acheter en cliquant sur le bouton "Ajout panier".
La Commande fait l'objet d'un récapitulatif qui reprend les éléments spécifiques aux Produits objets de la Commande. Le Client peut alors confirmer sa Commande en cliquant sur le bouton "Payer" situé dans la barre menu de " Mon panier ".
Le Consommateur reconnaît avoir pris connaissance et avoir accepté sans réserve, les conditions particulières de vente spécifiques à chacun des Produits objets de la Commande (dénomination, prix, composants, poids, quantité, couleur, particularités des produits).
Le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté le montant forfaitaire afférent aux frais de livraison s’il en existe sur certains chariots.
Le système de distribution de Pachamarket ne permet pas, pour des raisons de coût, de livrer des commandes comportant plus de 8 packs d'eau ou de lait.
La commande est préparée le jour de la livraison. L’indisponibilité éventuelle de certains articles à cette date n’affecte pas la commande. Le client, lorsque c’est possible, peut recevoir en substitution du produit indisponible, un produit de qualité équivalente ou supérieure.
Les systèmes d'enregistrement automatique des Commandes mis en œuvre par Pachamarket sont expressément admis comme valant preuve de la nature, du contenu, du prix et de la date de la Commande par le Client.
Pachamarket s'engage, en cas d'acceptation d'une commande, à vendre et à livrer à l'utilisateur les produits commandés par ce dernier.
Le Client s'engage à indiquer à Pachamarket une adresse à laquelle la livraison peut être effectuée et à être présent aux horaires de livraison, s'ils ont été précisés. Le renseignement des informations nominatives (nom, adresse, téléphone, etc..) collectées aux fins de la conclusion du contrat de vente est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Toute commande supérieure à 350 Euros (coût des marchandises TTC) devra faire l'objet, à l'exclusion de toute autre modalité de commande, de l'envoi par courrier à Pachamarket 25 rue de Ponthieu 75008 PARIS de l'impression du bon de commande figurant sur l'écran, et des présentes conditions générales de vente sur support papier dûment signés par le client.
La livraison de cette commande ne sera effective qu’à réception de son paiement par chèque bancaire reçu avec le bon de commande Pachamarket. A défaut, toute commande supérieure à ce montant ne sera pas prise en compte et ne sera pas juridiquement valable.
Le Client s'engage à régler le prix stipulé par les moyens qu'il a indiqué lors de sa commande.
Le Client s'interdit de revendre les Produits. Toute commande passée par un Client est pour son usage personnel ou pour l'usage personnel de la personne au nom de laquelle la livraison doit être effectuée. Dans ce dernier cas, le Client se porte fort de l'acceptation personnelle des présentes Conditions Générales par le destinataire de la livraison (qui pour ceci sera assimilé au "Client").
Dès réception de la Commande, Pachamarket confirme au Client la Commande et son montant total. Cette confirmation est effectuée par courrier électronique à l'adresse communiquée par le Client. Il est expressément stipulé que le contrat de vente n'est formé qu'à compter de la confirmation de la Commande par Pachamarket.
Les systèmes d'enregistrement automatique Pachamarket sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande du client et de la nature, du contenu et de la date de la confirmation de la réception de la commande par Pachamarket et de la nature, du contenu et de la date de tout courrier électronique échangé entre Pachamarket et le client.
Les informations relatives à toute opération effectuée à partir de l'identifiant seront stockées et archivées par Pachamarket et serviront de preuve en cas de litige avec le client conformément à la loi du 13 mars 2000 sur la signature et la preuve électronique. Elles auront force probante en cas de différend entre les parties et seront conservées par Pachamarket pendant une durée illimitée.
Dans tous les cas, la fourniture en ligne d'un numéro de carte bancaire ou de carte de paiement ou le choix d'un règlement par chèque et l'envoi de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande, signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site, et entraîneront exigibilité du montant de la commande confirmée par Pachamarket et déduction faite du montant des produits éventuellement indisponibles, dès la formation du contrat, telle que conventionnellement définie dans les présentes conditions générales de vente.
LIVRAISON
Le lieu de livraison doit se situer dans la zone de livraison de Pachamarket. A défaut, la Commande ne pourra être livrée au Client et le contrat de vente entre le Client et Pachamarket ne pourra pas être formé.
Le lieu et la date de mise à disposition de la marchandise sont choisis par le client lors de sa commande, en fonction des différents modes de mise à disposition (point Partenaire- Pachamarket, livraison à domicile) et des différents créneaux horaires proposés, à ce moment là, par Pachamarket.
Le client s'engage à prendre en charge les marchandises à leur arrivée :
A SON DOMICILE (selon l'adresse portée par ses soins lors de la saisie de sa commande), aux heures et jours convenus avec Pachamarket lors de la commande. Le client accepte de faire la preuve de son identité par une ou plusieurs pièces officielles en vigueur et en communiquant si nécessaire, le numéro qui a été attribué par le système à sa commande et qui lui a été communiqué dans le courrier électronique de confirmation de la réception de la commande par Pachamarket.
AU POINT RELAIS LE PLUS PROCHE DE SON DOMICILE aux heures et jours convenus avec Pachamarket lors de la commande. Dans ce cas, le Client doit également accepter de faire la preuve de son identité par une ou plusieurs pièces d'identité en vigueur et à communiquer le numéro qui a été attribué à la commande par le système et qui a été communiqué au client dans le courrier électronique de confirmation de la réception de la commande par Pachamarket.
Le client s'engage également à signer le bon d'émargement présenté par le livreur représentant Pachamarket ou à donner pouvoir au tiers recevant la marchandise de signer ce bon d'émargement sur lequel pourra être portée toute remarque paraissant nécessaire. La signature du bon d'émargement et l'indication du nombre de colis reçus emportent reconnaissance de la livraison. Dans l'hypothèse ou le client constate, après ouverture des colis, des produits abîmés ou manquants, il lui appartient de contacter le Service Client dans les 3 jours :
Par Courrier électronique : contact@pachamarket.fr
Pachamarket et ses partenaires point relais font tout leur possible pour procéder à la livraison au moment convenu (jour et plage horaire). Si Pachamarket se trouve dans l'impossibilité de procéder à cette livraison, le client en est informé le plus tôt possible par tout moyen tels courriels (courrier électronique), téléphone. Pachamarket s'engage en outre dans cette hypothèse à l’indemniser.
De même, si le client se trouve dans l'impossibilité de prendre en charge les produits au moment convenu pour la livraison (jour et plage horaire), il lui appartient d'en informer le plus tôt possible Pachamarket par tout moyen tels courriel (courrier électronique), téléphone. Sauf renonciation de Pachamarket, les frais de livraisons restent dans cette hypothèse à la charge du client (s’ils en existent).
En cas d'absence du client, celui-ci peut se faire représenter par un tiers muni d'une procuration (je soussigné Monsieur….autorise Monsieur…à réceptionner la livraison de la commande Pachamarket numéro…..en date du ….) signée par le Client et présentée au livreur ainsi que d'une pièce d'identité.
Pachamarket sera déchargée de la distribution prévue, sous réserve d'une notification la plus prompte possible au client, pour tout cas de force majeure habituellement reconnu par les tribunaux et notamment si celle-ci est empêchée, limitée ou dérangée du fait d'incendie, explosion défaillance des réseaux de transmission, impossibilité d'approvisionnement, effondrement des installations, épidémie, tremblement de terre, inondation, verglas, neige, panne d'électricité, guerre, embargo, loi, injonction, demande ou exigence de tout gouvernement, grève, boycott ou tout autre circonstance hors du contrôle raisonnable de Pachamarket ou de nature à rendre exorbitante l'exécution de cette distribution Pachamarket informe dans ce cas le client par courrier électronique ou tout autre moyen de l'impossibilité de la distribution prévue et des pronostics de rétablissement du service.
De même, le Client sera déchargé de la réception de la livraison prévue, sous réserve d'une notification la plus prompte possible à Pachamarket, pour tout cas de force majeure habituellement reconnue par les tribunaux ou pour toute circonstance hors de son contrôle raisonnable ou de nature à rendre exorbitante la réception de cette livraison.
Le Client ou Pachamarket peuvent, dans une situation telle que visée aux deux alinéas précédents, se notifier par courriel (courrier électronique) l'annulation la commande sans droit à indemnité de part et d'autre.
Le Client ne peut émettre des réserves lors de la livraison des Produits qu'en cas de livraison non conforme quantitativement à la commande. Ces réserves doivent être faites par écrit au plus tard 24 heures après cette livraison.
Si la livraison n'est pas conforme quantitativement à la Commande, Pachamarket remboursera uniquement la différence de prix entre les Produits commandés et ceux livrés.
Conditions particulières liées à la mise à disposition de la marchandise au point retrait Pachamarket
La commande sera à la disposition du client au jour et à l’heure convenus lors de la commande. Celle-ci sera disponible pendant une durée de 24 heures. Au delà, Pachamarket sera déchargée de la commande.
Prix et Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Pachamarket. Le règlement des produits et services se fait par carte bancaire ou par chèque en euros. Aucun paiement en espèces ne sera accepté. Le paiement s’effectue à la commande du chariot, dans la rubrique achetez son chariot.
Résiliation pour faute du consommateur
En cas de violations ou d'agissements par le Client contraires aux présentes Conditions Générales Pachamarket peut :
- mettre fin à tout ou partie du droit d'accès correspondant à son compte et son mot de passe, voire de supprimer son compte et son mot de passe ;
- et/ou retirer ou déplacer tout ou partie du contenu concernant le Client et disponible sur le Site Pachamarket ;
- et/ou interrompre unilatéralement et à tout moment la fourniture du Service.
La résiliation pour faute de l'accès au Service en application des termes des présentes Conditions Générales d'Utilisation peut intervenir sans mise en demeure préalable.
Le cas échéant, Pachamarket est en droit de désactiver ou supprimer à tout moment et avec effet immédiat son compte et tout dossier ou fichier présent dans ce compte et/ou interdire tout accès ultérieur à ces fichiers ou aux Services.
Enfin, le Consommateur reconnaît que Pachamarket ne pourra être tenue pour responsable à son encontre ou à l'encontre de tiers pour toute résiliation de son accès au Service motivée par la violation des présentes Conditions Générales et/ou de dispositions légales.
Délai de rétractation
Conformément aux dispositions de l'article L 121-20 et suivants du code de la consommation, le client dispose d'un délai de rétractation de sept jours francs à compter de la prise en charge de la marchandise pour retourner à ses frais tout produit dans son emballage d'origine complet (accessoires, notice…) en bon état, et accompagné d'une copie de la facture à Pachamarket pour échange ou remboursement, sans pénalités au point Pachamarket-Partenaire où le retrait des courses a été effectué. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris. Ce droit ne peut s’appliquer aux denrées périssables. En cas d'exercice du droit de rétractation, Pachamarket est tenu au remboursement des sommes versées au client, sans frais. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 30 jours.
Vente d’alcool
Conformément à l’Ordonnance n° 59-107 du 7 janvier 1959, et aux termes de l’article L. 80 du Code des débits de boissons et des mesures contre l’alcoolisme, la vente d’alcool aux mineurs est interdite. En remplissant le bon de commande, si la commande comporte des boissons alcoolisées, le Client déclare avoir 18 ans révolus à la date de la commande. (L’abus de l’alcool est dangereux pour la santé. Consommer avec modération).
Par le seul fait de passer commande, le Client renonce expressément au bénéfice de l’article 1587 du Code civil qui ne prévoit la conclusion définitive de la vente de vin qu’après dégustation et agrément du Client.
Garantie
Le client bénéficie de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus.
Service Relations Clients
Pour toute difficulté le client peut adresser un E-mail à mailto:contact@pachamarket.fr ou un courrier à PACHAMARKET 49-51 rue de Ponthieu 75008 PARIS Toutes les demandes et réclamations sont prises en compte et traitées dès réception du courrier ou courrier électronique.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le Client lors de son inscription au Service sont soumises aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique et aux Libertés.
Le Client dispose en conséquence du droit d'opposition prévu à l'article 26 de ladite loi, du droit d'accès prévu aux articles 34 à 38 de ladite loi, et du droit de rectification prévu à l'article 36 de ladite loi. Ces droits d'accès et de rectification peuvent être exercés par courrier électronique envoyé à l'adresse suivante : contact@pachamarket.fr
Pachamarket ne communique pas à des tiers les données personnelles recueillies sur le Consommateur.
Cookies
La connexion à un serveur Internet a pour effet d'envoyer au navigateur un certain nombre de données qui sont stockées sur le disque dur de l'ordinateur du Client. Les logiciels permettant de recueillir ces informations s'appellent des "cookies". Le Client peut, s'il le désire, modifier son navigateur de façon à refuser les cookies.
Cette manipulation n'empêchera pas la connexion sur le Site Pachamarket, mais pourra retarder les délais de chargement des pages et nécessitera une identification systématique du Client lors de sa connexion au Site Pachamarket par la communication de son numéro de compte et de son mot de passe.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du Site Pachamarket est la propriété de Pachamarket SARL. Tous les droits d'utilisation lui sont réservés.
Le Client reconnaît et accepte que le contenu du Site Pachamarket (notamment les textes, logiciels, architecture, photographies, illustrations, logos, marques, etc.) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Dans ces conditions, le Client ne peut en aucun cas utiliser ou reformater le contenu du Site Pachamarket sans l'accord préalable et écrit de Pachamarket.
Liens externes
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Droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, l'affaire sera portée devant les juridictions compétentes.
Les parties conviennent que PACHAMARKET peut, de plein droit, modifier son service sans autre formalité que d'en informer le client par un avertissement en ligne pendant 1 mois et de porter s'il y a lieu ces modifications dans les conditions générales en ligne. PACHAMARKET invite le client à chaque nouvelle commande à relire attentivement les conditions générales de vente en vigueur.
La nullité d'une des clauses du présent contrat en application notamment d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision d'une juridiction compétente passée en force de chose jugée n'entraînera pas la nullité des autres clauses du contrat.
Sauf preuve d'une faute de sa part, PACHAMARKET ne peut être tenue pour responsable des dommages de toute nature tant matériels qu'immatériels ou corporels qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation de l'identifiant ou du mode opératoire de passation de commande. La responsabilité PACHAMARKET ne saurait en particulier être engagée pour tout risque inhérent à l'utilisation d'Internet, tels que notamment une suspension du service, une intrusion ou la présence de virus informatique.
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